Mentions légales :

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 7 avril 2026

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site sebastienplique-hypnose.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR

Le présent site, accessible à l’URL https://sebastienplique-hypnose.fr, est édité par :

Sébastien Plique, entrepreneur individuel, résidant 8 bis rue de la Chapelle, 44780 Missillac, de nationalité Française.

ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR

Le Site est hébergé par la société COPILOTE SAS (commercialisant l’offre COPILHOST).

ARTICLE 3 – DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le Directeur de la publication du Site est Sébastien Plique.

ARTICLE 4 – NOUS CONTACTER

ARTICLE 5 – DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible sur ce site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site (contenus, textes, images, vidéos et tout autre élément) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sébastien Plique. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 7 – RESPONSABILITÉ ET AVERTISSEMENT

Sébastien Plique s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions ou des inexactitudes.

Avertissement : Sébastien Plique n’est ni médecin, ni psychiatre. L’hypnose est un accompagnement au bien-être et ne se substitue en aucun cas à un suivi médical, à un diagnostic ou à un traitement prescrit. Vous ne devez jamais arrêter un traitement médical sans l’avis de votre médecin traitant.

ARTICLE 8 – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, un dispositif de médiation de la consommation a été mis en place. L’entité de médiation retenue est : MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV.

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site : www.medconsodev.eu, ou par voie postale à l’adresse suivante :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT
C/O Centre d’Affaires Stéphanois SAS – IMMEUBLE L’HORIZON
ESPLANADE DE France – 3, RUE J. CONSTANT MILLERET
42000 SAINT-ÉTIENNE

ARTICLE 9 – ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

Sébastien Plique a souscrit une assurance « Responsabilité Civile Professionnelle et Exploitation » auprès de la compagnie d’assurance HISCOX SA.

Contrat souscrit par l’intermédiaire de : Médinat + Simple, 2 rue Grignant, 13001 Marseille.

Contrat N° : HXFRME000013268